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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE - ATMOS
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SANIRENOVAT
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SANIRENOVAT
ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE - ATMOS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1363536
Date de dépôt :
15/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SANIRENOVAT

Déposée le 15 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE - ATMOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANIRENOVAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE - ATMOS domicilié(e) 19, Mail Joliot Curie, SAINT OUEN L'AUMONE, 95000 CERGY PONTOISE, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 11

Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque SANIRENOVAT est expirée depuis le 15 juillet 1996.

ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE - ATMOS a également déposé les autres marques suivantes : ATMOSTYL , ATMOSEXTREM , ATMOSAMAIL , ATMOSBIO , CALATAK , ATMOSTOP , SANIRENOVA , MONSIEUR PLOMBERIE , MONSIEUR ELECTRO , ATMOSBIOFILM


ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE - ATMOS (S.A.) - 19, Mail Joliot Curie, SAINT OUEN L'AUMONE, 95000 CERGY PONTOISE, France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Inscription - Renonciation totale n°40016 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°40016 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°40016 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.